Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

IA INSTITUT DE L'AUDITION LE RESEAU
LABORATOIRE PROVOST AUDITION SARL

Numéro de dépôt :
3279593
Date de dépôt :
08/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
IA INSTITUT DE L\'AUDITION LE RESEAU de LABORATOIRE PROVOST AUDITION

Présentation de la marque IA INSTITUT DE L'AUDITION LE RESEAU

Déposée le 8 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE PROVOST AUDITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IA INSTITUT DE L'AUDITION LE RESEAU »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE PROVOST AUDITION domicilié(e) 114 Grande Rue,91290 ARPAJON - 91290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 434 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain PROVOST domicilié(e) 114 grande Rue,91290 ARPAJON - 91290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

LABORATOIRE PROVOST AUDITION a également déposé les autres marques suivantes : AUDIETIS


LABORATOIRE PROVOST AUDITION SARL - 114 Grande Rue,91290 ARPAJON - 91290 - France - SIREN 391434685


Monsieur Alain PROVOST - 114 grande Rue,91290 ARPAJON - 91290 - France


Inscription le 31 janvier 2005 - Rejet total n°406865 - Publication au BOPI 2005-01-31

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

– prothèses auditives, appareils correcteurs de la surdité. – activité de conseil liée à la correction auditive, l'audition, la protection de l'audition. – accessoires pour les malentendants. – recherches sur l'audition, la perte auditive, la correction de la perte auditive.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.